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Historique

Cadre de classement des archives départementales du Gard

par Archives départementales du Gard

Présentation

Intitulé de l'unité documentaire

Fonds et versements conservés aux archives du Gard

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Gard

Présentation du contenu

Déclinées à partir de la circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 portant sur le classement et la cotation des archives départementales, trois grandes parties ont été créées :

  • Les archives publiques concernant toutes les périodes (séries R,JO)
  • Les archives publiques postérieures au 10 juillet 1940 (série W) :
    • des services déconcentrés de l'Etat établis par le département,
    • du Conseil général (devenu Conseil départemental à partir du 22 mars 2015),
    • d'établissements publics.
  • Les archives entrées par voie extraordinaire :
    • archives communales déposées (série E dépôt),
    • archives hospitalières (série H dépôt),
    • fonds privés (série J) : familles, associations...
    • documents figurés (série Fi) : cartes, plans, photographies...

Chacune de ces trois parties est organisée de manière thématique et par service producteur.

Les instruments de recherche qui ne figurent pas dans ce cadre sont pour l'instant uniquement consultables en version papier en salle de lecture.

Modalités d'accès

Attention : l'accès aux instruments de recherche n'implique pas l'accès aux documents eux-mêmes, dont la consultation reste soumise aux règles de communicabilité définies par le Code du patrimoine (articles L 213 - 1 à 8).

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Cadre de classement des archives départementales du Gard
Auteur : par Archives départementales du Gard

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales du Gard
Adresse : Nimes
Date : 2013-2015

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.8 du mardi 4 avril 2017 . Date de l'export : mardi 20 juin 2017 (14:28 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français