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Historique

Confédération générale des travailleurs (CGT) - Section du Conseil général du Gard (1995-2007)

par Nicole Velot ; sous la direction de Marie-Claire Pontier

Présentation

Cotes extrêmes

160 J 1-21

Intitulé

Confédération générale des travailleurs (CGT) : section du Conseil général du Gard (1995-2007)

Dates extrêmes

1995-2007

Description physique

Liasses

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

21

Métrage linéaire

2,50

Support

Papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Gard

Origine

Confédération générale des travailleurs Section du Conseil général du Gard

Biographie ou histoire

Le syndicat Confédération Générale des Travailleurs (section du Conseil général du Gard) a été créé en 1995.

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt approuvé par l'assemblée départementale lors de la commission technique paritaire du 24 avril 2009.

Présentation du contenu

Ce fonds traite du mode de fonctionnement général, des relations avec les organismes paritaires, des actions collectives et des interventions ponctuelles.

Il se compose également de la correspondance, des interventions individuelles, du bilan financier,de la formation des agents, des tracts ainsi que d'une carte d'adhérent.

Mode de classement

Classement méthodique.

Le classement s'effectue comme suit :

- Le fonctionnement général où l'on trouve la comptabilité et la correspondance syndicale.

- Les relations avec les organismes paritaires. Dans cette partie on trouve les réglements intérieurs, les procès-verbaux de réunion et les décrets.

- Les actions collectives concernant le déroulement de carrière.

- Les interventions ponctuelles regroupant les dossiers individuels et les cas particuliers.

Statut juridique

Archives privées

Communicabilité

Communication sur autorisation du déposant.

Rédacteur de la description

Nicole Velot

Date de création de la description

vendredi 27 mars 2009

Date de dernière modification de la description

jeudi 26 octobre 2017

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Confédération générale des travailleurs (CGT) - Section du Conseil général du Gard (1995-2007)
Auteur : par Nicole Velot ; sous la direction de Marie-Claire Pontier

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales du Gard
Adresse : Nimes
Date : 2009

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.8 du mardi 4 avril 2017 . Date de l'export : jeudi 26 octobre 2017 (17:26 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français