Journal officiel (1871-2011)

par Cyril Tolentino

Présentation

Cotes extrêmes

JO 1-2266

Intitulé

Journal officiel

Dates extrêmes

1871-2011

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

2266

Support

Papier

Dépôt :

Archives départementales du Gard

Origine

Direction des Journaux Officiels (DJO)

Informations sur les modalités d'entrée

Achat

jeudi 20 avril 2006

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du patrimoine (art. L 213-1 à 8)

Date de création de la description

mercredi 30 novembre 2005

Date de dernière modification de la description

vendredi 11 décembre 2015

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Journal officiel (1871-2011)
Sous-titre : Répertoire méthodique détaillé JO 1-2035
Auteur : par Cyril Tolentino

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales du Gard
Adresse : Nimes
Date : 2006

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-11.2 du mercredi 8 août 2018 . Date de l'export : vendredi 16 novembre 2018 (11:40 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français